Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. PRÉAMBULE
Les présentes mentions légales s’appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par Elcano Coffee au sein de sa boutique en ligne, à l’exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul fait de naviguer sur le site ou de passer commande implique l’adhésion aux présentes mentions légales.
2. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Nom de l’entreprise : Elcano Food SRL
Siège social : Rue du Centre, 9 – 1325 Longueville – Belgique
Numéro d’entreprise : 1012.494.710
Email de contact : eric@elcano.coffee
Numéro de TVA : BE1012.494.710
Directeur de publication : Eric Blanchet
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, mises en page, illustrations, photos, fiches produits et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par des droits d’auteur et, de façon générale, par les principes du droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation préalable d’Elcano Coffee, est strictement interdite.
4. RESPONSABILITÉ
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5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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6. LIENS EXTERNES
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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du siège social d’Elcano Coffee.